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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAMà conseil d'administration
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ENVIE DE RIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENVIE DE RIRE
ETAM (Société Anonyme à conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
3064468
Date de dépôt :
14/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ENVIE DE RIRE

Déposée le 14 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETAMà conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVIE DE RIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAMà conseil d'administration domicilié(e) 69/73 Boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETAMà conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : TAMMY BY ETAM


ETAM (Société Anonyme à conseil d'administration) - 69/73 Boulevard Victor Hugo, 93400 SAINT-OUEN - France - SIREN 552015307


NOVAMARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 26 mars 2001 - Retrait partiel n°318848 - Publication au BOPI 2001-03-26

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344098 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

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